
Moyennant
un prix forfaitaire réglé dans les conditions indiquées
ci-après, lentreprise
BAUMANN assurera, par un monteur spécialisé, lentretien
du matériel équipant votre chaufferie, soit :
- La chaudière (gaz ou fuel) (avec ou sans production
d'eau chaude)
- Le brûleur
- La pompe de circulation


Le travail
effectué au cours de chaque visite comprendra :
a) Linspection du brûleur et dépannage sil y a lieu ;
b) Linspection des circuits électriques du brûleur et dépannage sil y a lieu ;
c) Linspection générale de la chaudière et dépannage
sil y a lieu ;
d) Le nettoyage des injecteurs ;
e) Le nettoyage des filtres du brûleur ;
f) La vérification et, si besoin est le réglage de la
combustion ;
g) La vérification du bon fonctionnement des appareils
de sécurité et de contrôle de la flamme ;
h) Le nettoyage et brossage du circuit de fumée de la chaudière ;
i) La vérification du bon fonctionnement des pompes de circulation ;
j) La vérification du bon fonctionnement des régulations
en chaufferie ;
k) La vérification du tirage et le réglage éventuel, mesure de lindice dopacité
des fumées, mesure de la température
des gaz de combustion et réglage sy
imposant ;
l) Un compte-rendu de visite laissé au client à chaque
passage.

Si, au cours
de la période dentretien, la nécessité
apparaissait de procéder à des réparations, à des
remplacements de pièces, ou à des travaux pour la
remise en bon état de marche de la chaudière, du brûleur
ou des accessoires, il sera établi un devis de ces réparations,
remplacements de pièces ou travaux éventuels, qui ne
seraient exécutés quaprès votre accord.
En cas durgence ou par sécurité, ces travaux
pourraient notamment être exécutées de notre propre
initiative.


Ne sont
pas couvertes par le service entretien, les prestations
autres que celles décrites au paragraphe 2 (les travaux du service
d'entretien), et en particulier :
a) La fourniture des pièces de rechange et de la main duvre
nécessaire à leur remplacement, quil sagisse
dusure normale ou davaries causées par
fausse manuvre ou dintervention extérieure
malencontreuse ;
b) Les incidents et accidents qui pourraient être
provoqués par lemploi dans les appareils dun
combustible de qualité non appropriée, malveillance,
sinistre, guerre, inondations, tremblement de terre, et
en général par tout événement ayant un caractère de
force majeur ;
c) Le ramonage de la cheminée.

Pendant la
durée du contrat annuel s'étendant sur une période de
chauffe et de service d'eau chaude soit une année, il
sera fait, sur appel du client, une visite au cours de laquelle seront
effectuées les prestations prévues au paragraphe 2 (les travaux du service
d'entretien), plus un forfait de dépannage d'une
visite complémentaire éventuelle.
Nos
clients sous contrat d'entretien sont toujours
prioritaires en cas de panne.
Si
le dépannage comprit dans le prix du contrat s'effectue
le week-end, un supplément de 20 de l'heure sera
demandé. Il est à noter que ce supplément est de 40
de l'heure pour nos clients sans contrat
d'entretien.
Toute
intervention supplémentaire fera l'objet d'une
facturation spéciale à l'attachement.
Il en sera de même en cas de non-fonctionnement
du brûleur par :
- la non-coupure du chauffage pendant la
livraison mazout et 2 h après
- le manque de gaz, de mazout
- une panne de secteur
- une coupure du tableau électrique
- le thermostat en position d'arrêt, etc...
- la tension inférieur à 220 volts
- un défaut d'entretien
- et pour les interventions nécessaires à cause de tout
incident ou accident survenu par suite de malveillance,
sinistre, guerre, inondations, tremblement de terre, et
en général par tout événement ayant un caractère de
force majeure.

Laccord sur le service dentretien prendra
effet le jour de lacceptation écrite par le client
des conditions ci-dessus.
Le service continuera par tacite reconduction,
sauf avis du client, ou de l'entreprise BAUMANN, par
lettre recommandée, un mois avant l'expiration de la période
en cours, de l'intention de cesser.

Le montant
forfaitaire de la redevance annuelle est fixé selon
l'indice du coût de la construction INSEE (publié au bulletin
officiel du service des prix) et variera
proportionnellement à cet indice, dans les conditions légales
en vigueur le jour de la facturation. Par souci de
simplification d'écritures, le règlement sera effectué
en une seule facture annuelle. Les travaux
non compris dans les présentes "conditions générales"
seront toujours facturés à l'attachement, à moins
qu'ils aient fait l'objet d'un devis préalable, comme
indiqué au paragraphe 3 (les réparations éventuelles
supplémentaires).
La fourniture éventuelle du matériel ou pièces
de rechange n'est pas comprise dans le présent contrat,
et sera facturé en sus.

L'entretien, le remplacment, la réparation ou la
modification de pièces ne peut donner lieu, en aucun cas
à indemnité pour frais divert, retard de livraison,
accidents ou préjudice quelconque.
Lattention
de lusager est attirée sur la nécessité de sassurer
périodiquement du bon état de linstallation de
chauffage proprement dite, et de faire procéder
obligatoirement aux ramonages réglementaires des cheminées
et au nettoyage de la chaufferie.
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